LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pon'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124).
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin